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TRENTE MILLIONS D'AMIS LES DROITS DE L'ANIMAL ET LES DEVOIRS DE L'HOMME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRENTE MILLIONS D'AMIS LES DROITS DE L'ANIMAL ET LES DEVOIRS DE L'HOMME
A D A C

Numéro de dépôt :
92443480
Date de dépôt :
25/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2002

Présentation de la marque TRENTE MILLIONS D'AMIS LES DROITS DE L'ANIMAL ET LES DEVOIRS DE L'HOMME

Déposée le 25 novembre 1992 par A D A C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRENTE MILLIONS D'AMIS LES DROITS DE L'ANIMAL ET LES DEVOIRS DE L'HOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est A D A C, domicilié(e) BP 107 3, rue de l'Arrivée, 75749 PARIS CEDEX 15 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A D A C - France.

La marque TRENTE MILLIONS D'AMIS LES DROITS DE L'ANIMAL ET LES DEVOIRS DE L'HOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRENTE MILLIONS D'AMIS LES DROITS DE L'ANIMAL ET LES DEVOIRS DE L'HOMME est expirée depuis le 25 novembre 2002.

A D A C a également déposé les autres marques suivantes : KECHER , RABBINAT LOUBAVICH DE FRANCE


A D A C - BP 107 3, rue de l'Arrivée, 75749 PARIS CEDEX 15 - France


A D A C - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

- Papier et articles en papier, carton et articles en carton; imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour reliures photographies cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. - Education et Divertissement Education; institutions d'enseignements; Editions de livres; revues; abonnements de journaux; prêts de livres; dressage d'animaux.Divertissements, spectacles; divertissements radiophoniques ou par télévision; Production de films; Agences pour artistes; location de films, d'enregistrement phonographique, location d'appareils de projection, de cinéma et accessoires de décors, de décors de théâtre.Distribution de journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.